Aller au contenu principal
  • ACCUEIL
    • Toute l’actualité
    • COVID-19
  • NOTRE COMMUNE
    • Présentation
    • Le conseil municipal, les commissions et délégations
    • Les comptes-rendus de conseil
    • Les délibérations du Conseil
    • Les marchés publics de la commune
    • Plans de financement des opérations subventionnées
    • Les tarifs communaux
    • Les commerçants et artisans
    • Les bulletins municipaux
    • Plans
  • VIE PRATIQUE
    • Mairie en ligne
    • SLIS (ex CPINI)
    • Défibrillateur
    • Liens utiles
    • Téléphones utiles
    • Règlements
    • Ordures ménagères
    • Urbanisme
    • PanneauPocket
  • AFFAIRES SCOLAIRES
    • Ecole
    • Cantine
    • Garderie
    • Transports scolaires
  • AFFAIRES SOCIALES
    • Offres d’emploi
    • CCAS
    • Assistantes maternelles
    • Services à la personne
    • Permanence aides sociales
    • Espace Jeunes
    • Points Info Emploi
    • Conciliateur de justice
  • CULTURE-LOISIRS-VIE ASSOCIATIVE
    • Les associations locales
    • Bibliothèque
    • La Chapelle de Bellor
    • Associations cantonales
    • Calendrier des Fêtes
Cormoz

Cormoz

Les délibérations du Conseil

2023

LISTE DELIBERATIONS 14 mars 2023

LISTE DELIBERATIONS 21 février 2023

LISTE DELIBERATIONS 17 janvier 2023

2022

LISTE DELIBERATIONS 19 juillet 2022

LISTE DELIBERATIONS 13 septembre 2022

LISTE DELIBERATIONS 11 octobre 2022

LISTE DELIBERATIONS 15 novembre 2022

Mentions Légales – Plan du site

Site de Campagnol
  • Météo chez nous
  • Géolocalisation
  • Nous écrire
×

Météo

×

×

CONDITIONS D’UTILISATION

Cet espace est mis à votre disposition pour nous adresser un message par voie dématérialisée.

Nous vous rappelons que les propos à caractères injurieux, racistes ou diffamatoires, constituent des délits sanctionnés de trois ans d’emprisonnement et d’une amende de 45 000 euros (article 441-1 du code pénal).

Accessibilité
annuler l'accessibilité
Fourni par : sogo logo
Nous n'utilisons pas directement de cookies (non obligatoires) pour notre site internet. Cependant, certains services tiers (Météo France, réseaux sociaux) utilisent des cookies permettant de visualiser des informations, ou d’afficher des flux. Si vous souhaitez conserver un aperçu fidèle, cliquez sur "Tout accepter ». Les cookies seront déposés sur votre terminal lors de votre navigation. Si vous cliquez sur « refuser », ces cookies ne seront pas déposés. Votre choix est conservé pendant 12 mois. N'hésitez pas à cliquer sur "En savoir plus" pour découvrir en détails notre politique sur les cookies.
Nous vous souhaitons une bonne navigation sur notre site communal. Tout accepterTout refuserEn savoir plus